kels sont les risk en k de saisi du placard?

Message

Sinra · #16 Message non lu par **Sinra** » 24 janv. 2003, 23:08

hello,
j'aimerais trouver les jurisprudences sur les cultivateurs d'interieur "malchanceux"...quelqu'un a un lien???

léonard de sensee

Ben oui je suis d'accord avec toi, mais bon, komm tu vois... Ca change rien

[/quote]
on verra o prochaine présidentielle si les consciences ne se réveil pas??????

léonard de sensee

t enten koi par jurisprudence???

Kashmir · #19 Message non lu par **Kashmir** » 25 janv. 2003, 10:55

La jurisprudence, c'est l'ensemble des jugements qui ont déjà été rendus par les tribunaux. Plus particulièrement, ce sont tous les jugements qui viennent compléter les textes de lois et les réglements.

Chaque fois qu'un tribunal doit rendre un verdict sur un loi qui possède une zone de flou ou un vide, il doit prendre une décision qui crèe une nouvelle jurisprudence qui servira de "modèle" pour les jugements futurs sur cette même question.

En matière de cannabis, on constate que ces dernières années la jurisprudence s'est adoucie pour les consommateurs et même pour les petits cannabiculteurs. Mais la tendance pourrait s'inverser…

little-baobab

Chaque fois qu'un tribunal doit rendre un verdict sur un loi qui possède une zone de flou ou un vide, il doit prendre une décision qui crèe une nouvelle jurisprudence qui servira de "modèle" pour les jugements futurs sur cette même question.

Une jurisprudence est par définition transitoire me semble-t-il. Un juge peut statuer, mais le parquet peut faire appel.

Le droit est une "science vivante" fait par (normalement) et pour les citoyens. Il y a interaction entre le droit et la société : ils influent l'un sur l'autre. C'est pourquoi si la cannabiculture se propage, la loi peut-être assouplie (hypothèse les Verts au pouvoir ou des socialos un peu moins frileux sur la question) ou au contraire durcie (hypothèse actuelle ???).

Je kiffe pas trop le droit (trop de mémorisation nécessaire

) mais c qq chose de passionnant, notamment le droit constitutionnel.

Il y a des débats intéressants sur la légalité et la légitimité d'une action (cf. Jose Bové) ; je vous conseille la lecture du "Journal" de Henry-David Thoreau qui traite du concept de "désobéissance civile" (civil disobedience).

Et pendant que j'y suis, je vous recommande la lecture de "Philosophie politique" de Philippe CORCUFF (collection 128) qui est une excellente intoduction aux sciences politiques, de l'Antiquité à nos jours. Pas cher, très accessible, très instructif...

léonard de sensee

o moins ca a le mérite d étre clair

merci a vous 2 pour c précisions

freem@n · #22 Message non lu par **freem@n** » 26 janv. 2003, 15:22

arf j'avais zappé ce post!

j'avais un placard 2zones hps, néons, pompes, ventil etc... la total une fortune la dedans (pour moi..) et les stups par malchance sont tombés dessus (fuite d'eau d'une canalisation de l'immeuble ! pendant mon abscence) j'ai été convoqué ché eux on as parlé 45min a peu pres, il ont jeté tout le matos et 'j'ai du aller consulter un medecin spé des drogues et c tout ils m'on dit meme pas de casier pas de suite RIEN. j'ai juste du faire signer un papier au medecin en question et envoyer ca au tribunal ou ché pu un truc comme ca... et voila rien de rien !!! meme pas une amende !
qd ca c'est passé y avais 18 plants mais le flic a marqué que 15.
le seul truc qu'il m'as dit c'est : je te conseil de ne pas recommencer ou alors cultive des tulipes !

c'est tout.... un conseil

léonard de sensee

ben je trouve ke tu t en ai bien sorti et c tan mieu tu me rassure bien
meci freeman

o fait t marseillais???

Matt · #24 Message non lu par **Matt** » 26 janv. 2003, 17:40

Freem@n a écrit : arf j'avais zappé ce post!

j'avais un placard 2zones hps, néons, pompes, ventil etc... la total une fortune la dedans (pour moi..) et les stups par malchance sont tombés dessus (fuite d'eau d'une canalisation de l'immeuble ! pendant mon abscence) j'ai été convoqué ché eux on as parlé 45min a peu pres, il ont jeté tout le matos et 'j'ai du aller consulter un medecin spé des drogues et c tout ils m'on dit meme pas de casier pas de suite RIEN. j'ai juste du faire signer un papier au medecin en question et envoyer ca au tribunal ou ché pu un truc comme ca... et voila rien de rien !!! meme pas une amende !
qd ca c'est passé y avais 18 plants mais le flic a marqué que 15.
le seul truc qu'il m'as dit c'est : je te conseil de ne pas recommencer ou alors cultive des tulipes !

c'est tout.... un conseil

tu as compris la leçon on diré

freem@n · #25 Message non lu par **freem@n** » 26 janv. 2003, 21:02

non pas du tout marseillais !!

non la lecon je la comprend pas, pas du tout. pourquoi est ce interdit ? faudrais qu'ils m'expliquent ce que je fait du mal, car j'ai bien cherché et je trouve po...