kels sont les risk en k de saisi du placard?
Posté : 22 janv. 2003, 14:43
bonjour j aimerai savoir les risk encouru en k de saisie et vos témoignage si ca vous est arrivé????????MERCI
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kels sont les risk en k de saisi du placard?
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Posté : 22 janv. 2003, 14:47
Bah ... ça dépend de l'apréciation des keuf et du juge mais tu peut être condamné pour traffic et usage de stupéfiants... c.a.d. ça peut aller jusqu'à qqs années de zonzon ferme ....
Posté : 22 janv. 2003, 14:50
ok 
en fait je demande ca parceke je ve comander des graines chez moi et comme je pe pa étre sur ke c pa les flics ki von me les emmener je flippe) 
en fait je demande ca parceke je ve comander des graines chez moi et comme je pe pa étre sur ke c pa les flics ki von me les emmener je flippe) Posté : 22 janv. 2003, 14:52
Fais des recherches sur le forum y'a déjà eu plusieurs post à ce sujet ... 
Posté : 22 janv. 2003, 15:16
ok je tape koi pour la recherche?????
Posté : 22 janv. 2003, 15:24
... 
Essayes avec "peine","prison" ou "loi" ...
Essayes avec "peine","prison" ou "loi" ...
Posté : 22 janv. 2003, 15:33
ok merci grand niarf 
Posté : 22 janv. 2003, 18:15
en attendant de recevoir tes graines , tu peux peut être essayer de tout planquer
Posté : 22 janv. 2003, 18:23
bonne idée mai je fé des rotations et mon placard est assez gros ca va étre cho de tou planker
Posté : 22 janv. 2003, 18:47
ah ouais si c'est pas un placard mural ça risque d'être plus chaudléonard de sensee a écrit : bonne idée mai je fé des rotations et mon placard est assez gros ca va étre cho de tou planker
Posté : 22 janv. 2003, 20:44
ben en cas de saisi dun placard bien rempli^^
pour production ces au maximum 20 ans de prison et une amende de plusieur million d'€
bien sur ces la peine maximum applicable pour des saisi de hangar rempli de pied^^
pour production ces au maximum 20 ans de prison et une amende de plusieur million d'€
bien sur ces la peine maximum applicable pour des saisi de hangar rempli de pied^^
Posté : 23 janv. 2003, 11:21
ben c cho mai c pa ca ki va m arréter!!!!!merci proto
Posté : 23 janv. 2003, 18:05
Dès que vous vous posez une question sur la loi: http://www.legifrance.com.
En l'occurence:
En l'occurence:
La loi a écrit :CODE PENAL, Article 222-35:
(Loi nº 92-1336 du 16 décembre 1992 art. 354 et 373 Journal Officiel du 23 décembre 1992 en vigueur le 1er mars 1994)
(Ordonnance nº 2000-916 du 19 septembre 2000 art. 3 Journal Officiel du 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002)
La production ou la fabrication illicites de stupéfiants sont punies de vingt ans de réclusion criminelle et de 7500000 euros d'amende.
Ces faits sont punis de trente ans de réclusion criminelle et de 7500000 euros d'amende lorsqu'ils sont commis en bande organisée.
Les deux premiers alinéas de l'article 132-23 relatif à la période de sûreté sont applicables aux infractions prévues par le présent article.
Posté : 23 janv. 2003, 18:13
merci pour tes précisions kornichon
o fait la frase de renaud ke ta citer ben c une de mes préférée
mai bon kan on voi la merde en ce momment je me di ke c mieu de voter
non????????????????????????
o fait la frase de renaud ke ta citer ben c une de mes préférée
mai bon kan on voi la merde en ce momment je me di ke c mieu de voter
non????????????????????????
Posté : 23 janv. 2003, 18:54
Ben oui je suis d'accord avec toi, mais bon, komm tu vois... Ca change rienléonard de sensee a écrit : merci pour tes précisions kornichon
o fait la frase de renaud ke ta citer ben c une de mes préférée
mai bon kan on voi la merde en ce momment je me di ke c mieu de voter
non????????????????????????