legislation belge

[miyasuz]

Bonjour à tous,

Je me rend la semaine prochaine a keiwit en belgique pour le festival pukkelpop. Comme la ville est tous pres de maastricht je voulais y faire un saut. J'ai cru comprendre quand belgique on ne risquait rien en dessous de 3 grammes par personne.
Quand est il reelement

Merci d'avance
Tom

[Vieux Loup]

bah si tu restes calmes et courtois quand tu te fais arrêter normalement ça passe, s'ils sont sympas ils te laissent le matos, normalement ils confisquent, ça peut aller plus loin si tu tombes sur un chiant...

en festival ils ont autre chose à foutre que d'emmerder les fumeurs de joints

mais bon yen a qui aime bien faire chier les français


en tout cas ils t'embarqueront pas au poste menottes au points pour 3g comme parfois en france...

[miyasuz]

Merci de cette reponse
Et à la question avez vous des stupefiant? je repond automatiquement non comme en france ou je la joue honnete??

[Bob l'éponge]

tu dis non, pis quand il trouve tu prends un air étonné genre : "comment ça se fait que ce truc est tombé dans ma poche"

[Vieux Loup]

j'sais pas... ça dépend de la situation... et de ton look aussi... genre ça se voit à ta tête que tu consommes ou tu passes inaperçu? dans le dernier cas tu réponds que non, l'air étonné qu'on te pose cette question. dans le premier cas tu dis "rien de pas naturel"

à toi de voir

[xaniss]

Selon la circulaire tu peux en avoir sur toi (mais dans le cas d'un festival je suis pas sur que ca passe aussi bien, surtout si il y a des mineurs autour) mais surtout pas en importer de Hollande (j'ai posé la question quand je me suis retrouvé a poil dans le comissariat du bout du quai de la gare de liege , avec que dalle sur moi) ca ca reste interdit. Si tu veux te fumer un petit joint tu trouvera toujours des gens pour t'aider sur place je pense

[Vieux Loup]

pour revenir de mass faut éviter le train, la route est beaucoup plus sure...

[PowerPlant]

La directive qui entre en vigueur ce premier février 05 considère que la détention, par un majeur (plus de 18 ans), de cannabis pour un usage personnel (maximum trois grammes) doit constituer le degré le plus bas de la politique des poursuites. Sauf circonstances aggravantes ou trouble à l’ordre public.
Malgré cette faible priorité, un procès-verbal sera systématiquement dressé pour toute constatation de détention de cannabis. En effet, la directive abandonne la notion d’enregistrement anonyme. Si les quantités découvertes sont inférieures à trois grammes, les PV seront « simplifiés ». Ils seront transmis une fois par mois au parquet. Dans le cadre du PV simplifié, il n’y a pas de saisie du cannabis.

Si un consommateur est arrêté par la police, comment ça se passe ? Dans le cas d'une personne majeure possédant une quantité de maximum 3 grammes de cannabis et lorsqu'il y a eu ni circonstances aggravantes, ni troubles à l'ordre public, la police fera un « procès-verbal simplifié » (PVS). Dans les autres cas, c'est le procès-verbal habituel qui sera rédigé. Les PVS (contenant nom, adresse, lieu des faits et autres infos) sont conservés par la police sur support électronique, puis envoyés au parquet une fois par mois. Mais ils ne sont pas introduits dans le système informatique qui comptabilise les infractions. Le consommateur pourra conserver le cannabis, toujours si il détient maximum 3 grammes et si il n'y a pas circonstances atténuantes et troubles à l'ordre public.

un peu de lecture: http://www.espace-citoyen.be/site/index ... ice=1-26-3