Questions juridiques apres conduite sous stup :/

[SWED]

Salut a tous,
Vendredi soir je me suis fait contrôler, test salivaire, prise de sang, GAV toussa toussa...
J'ai eu une rétention de mon permis vendredi soir a 23h05, et donc j'aurais du avoir une réponse aujourd'hui, hors quand j'ai appelé ce matin il m'ont dit qu'ils n'avaient pas eu de réponse de la part du proc et de rappeler demain. Étant donné que normalement ils disposent de 72H pour prendre une décision, et que ce délai expire ce soir a 23h05, je devrais le récupérer ?

Merci a ceux qui pourraient me renseigner.

PS: le contrôle a eu lieu après 22h donc il n'y a pas de de prolongation jusqu'au lendemain midi.

[Azaël]

En fait les 72h c'est pas le temps qu'ils ont pour prendre une décision mais le temps de retrait de permis provisoire qu'ils appliquent systématiquement en attendant de recevoir les résultats de la prise de sang (ce qui n'arrive jamais dans les 72h).

Donc dans l'ordre ce qui va t'arriver c'est :
1. Au bout de 72h, si ils n'ont pas eu le retour de la prise de sang tu récupères ton permis, tu peux rouler
2. Tu seras convoqué par la gendarmerie pour qu'on te signifie les résultat prise de sang + revue de la déposition (petit conseil, toujours annoncer "c'était le premier joint que je touchais", sinon ils demandent quand tu as commencé à fumer et rajoute les n années de consommation au délits transmis au proc)
3. Tu reçois convocation au tribunal (et ça peut prendre longtemps, j'ai vu des cas de gens recevant la convocation jusqu'à 18 mois après)
4. A peu près au même moment ou tu reçois la convoc tu as la préfecture qui normalement se réveille et émets une suspension de permis préfectorale (généralement 6 mois)
5. Tu passes au tribunal, qui va te condamner à 3, 4, 6 mois de suspensions de permis + "divers"
6. Tu retrancheras de la suspension de permis du tribunal le temps de suspension déjà effectué par la suspension de permis préfectorale
7. A la fin de la suspension, tu dois passer un examen médical à la préfecture pour récupérer le permis (autre conseil, prends rdv 1 à 2 mois avant la fin de ta suspension, les listes d'attentes pour un rdv peuvent être longues)

[SWED]

Ok merci,
Par contre je leur ai dit que ça faisait +/- 1 ans que je fumais par périodes lors de ma première déposition :/ (j'ai bien préciser que j'avais aucune dépendance au produit)

Il ont aussi perquiz la maison et pecho mes 15 pieds en cro (18cm la plus grande) mais ne m'en ont pas spécialement parler, et m'ont même refiler tout le matos (ballast, gaines, extra,ect) sauf la lampe, le réflecteur et le chauffage d'appoint (Da fuck???!). J'avais rien d'autre a part des feuilles a rouler, même pas une tête al maison.

J'ai essayé de pas faire trop le c*n et d’être assez coopératif, chose que les OPJ ont remarqué, j’espère que ça jouera en ma faveur. Pour les divers un collègue de taf vient de recevoir le ticket, 530€

Ça sert a quelque chose de demander une contre expertise de la prise de sang ?

Encore merci, et ceux a qui c'est arriver si vous voulez partager votre "expérience" ça peut aider/rassurer d'autres dans notre cas.

[Azaël]

Rêves pas les pieds tu vas en réentendre parler.
Là c'est le moment d'aller chercher des conseils juridique ailleurs que sur un forum. Consulte un avocat.

[Petit Poney]

Word up doc .

[Dédé la Truffe]

Ouais y a eu perquisition quand même, c est pas qu un contrôle au volant.

donc y a eu PV de cette perquis...pas tout à fait pareil.

primo délinquant ou récidive ? Pas pareil non plus.

[coxnox]

Ouais y a eu perquisition quand même, c est pas qu un contrôle au volant.

donc y a eu PV de cette perquis...pas tout à fait pareil.

primo délinquant ou récidive ? Pas pareil non plus.

ici si tu te fais attrapé au canna test c'est perquiz le lendemain a 6H (si 22H passé) sinon c'est dans la foulée ! c'est devenu systematique

[Petit Poney]

+1 , dans certains coins (ah le far east ....) c'est direct sentence , mais abusé quoi t'as bédave la veille tu conduis normal BIM .

[Tahiti_Bob]

j'avais lu un truc sur les taux de cannabinoides dans le sang et le mec avait eu gain de cause en mettant en avant le fait que le taux était trop faible pour être psychoactif au moment ou il s'est fait chopper ( faudrait retrouver...)

Quoiqu'il en soit un bien mauvais trip poto swed

Comme les autres ...trouver un bon avocat qui a l'habitude de ce genre de dossier.

Courage

[Petit Poney]

Ce que tu as dans le sang c'est du THC-COOH en majorité , un peu de THC si t'as fait le goret , un métabolite qui influe pas sur la conduite . Certains arrivent à s'en tirer comme ça , et ça devrait faire jurisprudence dans un monde parfait mais il ne l'est point .

[Tahiti_Bob]

Merci pour la précision, même si c'est pas partout c'est une info qui peut sauver la mise retablir la vérité si elle s'avère fiable

sinon :

1.GIF

2.GIF

3.GIF

source : http://www.drogues-info-service.fr/?Tab ... positivite

4.GIF

source : http://www.sos-points.fr/controle-stupe ... sures.html

Bref quelle est la source irrévocable qui stipule que l' acide tetrahydrocannabinoïque n'a aucun effet sur la conduite ?

[Petit Poney]

Arf alors là , malheur .

C'était dans un article de presse , justement parce qu'un gars avait été sauvé de justesse via cet argument , il me semble .

[SWED]

Yo les potos,
Alors les news, j'ai pris 3 mois de suspension, concernant les pieds pas de news. Mais bon de toute façon je compte pas faire pousser a nouveau car même si la ils passent (ont a le droit de rêver), la prochaine ce sera pas la même.
J'avais prévu de déménager en Espagne dans 3/4 ans, peut-être que ce sera plus tôt du coup ^^ (mais pour trouver du taf.... p'tet pas la même)

@Tahiti je pense que tu parles de la jurisprudence de Chépuhou ou gars avais moins de 0.2 nano et la cour de cassation a reconnu qu'il n’était pas sous l'emprise. Je l'ai lue, mais où ?

Bref plus rien pendant 3 mois et après a moi le blackmarket, les dealers, la beuh de merde et les voyages a Dam (pas encore sur de si je dois rigoler ou pleurer)
Bon grow a tous je reste quand même dans les parages.



Edit: quelqu'un saurait combien de temps il reste des trace dans le sang ? Ce serait c*n d'arriver a la VM positif

[Dédé la Truffe]

Yop

Pour faire des test tous les ans dans le cadre de mon taf...compte 30j d'arret pour un fumeur régulier....

[SWED]

Ok, merci Dédé